Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS
/
PONT D'ARCOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT D'ARCOLE
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS

Numéro de dépôt :
93494902
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque PONT D'ARCOLE

Déposée le 2 décembre 1993 par la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT D'ARCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS domicilié(e) 33720 BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 033 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PONT D'ARCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT D'ARCOLE est expirée depuis le 2 décembre 2003.

SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS a également déposé les autres marques suivantes : CC , CHATEAU CLIMENS ASPHODELE , PONT D'ARCOLE , CYPRES DE CLIMENS


SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU CLIMENS - 33720 BARSAC - France - SIREN 388033938


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée